Produits structurés en assurance-vie : rendement et fiscalité

À mi-chemin entre la sécurité du capital et la recherche de performance, les produits structurés séduisent de plus en plus d’épargnants avertis. Logés dans un contrat d’assurance-vie, ils bénéficient non seulement d’un cadre fiscal attractif, mais aussi d’une flexibilité précieuse pour diversifier son portefeuille et moduler son exposition aux risques de marché. Dans cet article, nous vous expliquons en détail le fonctionnement des produits structurés en assurance-vie, leurs avantages, ainsi que les risques à connaître avant d’investir.

Fonctionnement d’un produit structuré dans un contrat d’assurance-vie

Les produits structurés sont des instruments financiers complexes qui s’intègrent parfaitement dans une assurance-vie.

Pour comprendre le fonctionnement d’un produit structuré en assurance-vie, il convient d’aborder ces deux notions de manière séparée et de commencer par la plus complexe : les produits structurés.

Qu’est-ce qu’un produit structuré ?

Un produit structuré est un instrument financier combinant un placement auprès d’une banque et une composante optionnelle, basée sur un ou plusieurs actifs financiers (actions, obligations…), appelés sous-jacent.

Ce produit donne la possibilité d’obtenir un rendement/gain prédéfini en fonction de la réalisation d’un scénario de marché.

En d’autres termes, un produit structuré est une sorte de contrat, dont le fonctionnement peut très fortement varier d’un produit à l’autre, qui permet notamment : 

• de placer son argent pendant une durée définie avec une possibilité de retrait anticipé voire de remboursement anticipé, à la guise de la banque émettrice ou automatiquement, en cas de réalisation d’un scénario spécifique (produit structuré autocall)
• de toucher un rendement chaque année si le scénario d’évolution du sous-jacent se réalise. Ces rendements peuvent être versés chaque année (la plupart des produits structurés Phoenix) ou, en une fois, au remboursement du produit (produit structuré Athéna notamment).
• de protéger le capital investi contre la perte, généralement uniquement à l’échéance du produit, partiellement (produit structuré à capital protégé ou totalement (produit structuré à capital garanti). Certains produits n’offrent aucune protection.

Un produit structuré est donc une grande catégorie regroupant des produits financiers avec des comportements bien différents, en fonction des stipulations de chaque contrat.

Certains sont risqués, sans mécanisme de protection du capital, avec des rendements cibles élevés, d’autres sont sécurisés avec une protection totale du capital, mais avec des rendements moins élevés.

L’assurance-vie comme véhicule pour investir dans un produit structuré

Pour investir dans un produit structuré, il est possible de souscrire directement avec l’émetteur du produit (donc en direct, très rare et seulement pour un montant conséquent) ou de passer par un contrat d’investissement comme l’assurance-vie.

L’assurance-vie est un contrat d’investissement permettant d’investir facilement dans des unités de compte telles que des ETF, des fonds d’investissement, des titres vifs (actions, obligations…), tout en profitant d’une fiscalité avantageuse en cas de retrait à partir de la 8e année et d’un cadre fiscal très avantageux pour la transmission du capital en cas de décès.

Chaque contrat d’assurance-vie propose sa propre gamme d’unités de compte, et certains peuvent proposer des produits structurés. 

En assurance-vie, le fonctionnement du produit structuré reste le même qu’en direct sauf que :

• il bénéficie du régime fiscal favorable de l’assurance-vie (nous y reviendrons) ;
• il peut être combiné à d’autres unités de compte pour construire un portefeuille diversifié en profitant ou non de la gestion pilotée.

Pourquoi intégrer un produit structuré à son assurance-vie ? 

L’assurance-vie est un cadre d’investissement et d’épargne privilégié par une majorité de Français en raison notamment de sa simplicité d’utilisation et de ses avantages fiscaux.

Elle constitue un contrat idéal pour investir dans des produits structurés, notamment aux fins de trouver le couple rendement risque/idéal.

Améliorer la diversification du portefeuille

L’assurance-vie est déjà un contrat qui, dans la plupart des cas (en fonction de la gamme de supports de chaque contrat), permet d’assurer une diversification très large. 

Avec une assurance-vie, vous pouvez investir, par l’intermédiaire de fonds, dans un large panel d’obligations, d’actions et même d’actifs immobiliers du monde entier afin de moduler le risque de votre portefeuille tout en augmentant son potentiel de rendement.

Toutefois, cette diversification peut ne pas convenir à certains épargnants ou ne pas suffire pour se prémunir contre certains scénarios de marché.

Par exemple, si les taux d’intérêt des pays de l’OCDE montent subitement à des niveaux élevés, les marchés actions et obligataires risquent de subir une décote importante affectant l’encours des portefeuilles investis dans ces classes d’actifs.

Avec un produit structuré dont le seuil de remboursement anticipé est conditionné au dépassement d’un certain niveau de taux d’intérêt (EURIBOR par exemple), il est possible de déclencher le paiement d’un rendement permettant de compenser en partie les pertes latentes sur les autres actifs financiers.

Grâce aux produits structurés, le portefeuille de l’assurance-vie est alors plus résilient et s’adapte à des conditions de marché qui n’auraient pas pu être couvertes facilement autrement.

Conditionner le rendement à des situations de marché

Nous l’avons dit précédemment, les produits structurés permettent de générer un rendement si un scénario spécifique se réalise (mais attention, il existe aussi un scénario engendrant des pertes si le produit n’est pas à capital protégé). 

À chaque date de constatation, si le scénario est réalisé, le produit enclenche le paiement d’intérêts.

Selon le produit structuré, il est possible de couvrir plusieurs situations de marché :

• Marché stable ou en légère baisse : certains produits offrent un rendement dès lors que l’indice de référence ne chute pas au-deçà d’un seuil défini (par exemple -30%) ou ne monte pas au-dessus d’un plafond. Ces produits permettent donc de générer des rendements lorsque les marchés boursiers sont en “range” (stables).
• Marché haussier : d’autres produits proposent rémunération prédéfinie en cas de performance positive au-delà d’un certain seuil..
• Marché baissier contrôlé : certains produits sont conçus pour délivrer un gain même si l’actif sous-jacent recule, tant que la baisse reste limitée dans une fourchette donnée.

Cette capacité d’adaptation rend les produits structurés particulièrement pertinents en période d’incertitude économique, lorsque les marchés peuvent évoluer dans différentes directions sans qu’une tendance claire se dégage.

Lire aussi : Rendement des produits structurés dans un portefeuille d’investissement

Moduler la prise de risque

Les produits structurés offrent une grande flexibilité dans la gestion du risque, ce qui permet aux investisseurs d’adapter leur stratégie en fonction de leur tolérance au risque et de leurs objectifs. En effet, il existe plusieurs niveaux de protection du capital et de prise de risque :

Protection du capital à l’échéance : Les produits structurés peuvent offrir différents niveaux de protection du capital, mais cette protection s’applique uniquement à l’échéance du produit (ou en cas de remboursement anticipé décidé par l’émetteur). Cette protection peut être :

• Totale (100% du capital) : certains produits garantissent le remboursement intégral du capital initial à l’échéance, quel que soit le scénario de marché (hors défaut de l’émetteur). C’est une solution rassurante pour les investisseurs les plus prudents. Ce type de produit structuré constitue alors une alternative aux traditionnels fonds en euros, avec un rendement cible souvent plus élevé, mais une incertitude plus grande quant à son versement effectif.
  
• Partielle (moins de 100% du capital) : d’autres produits offrent une protection quotidienne, mais sur un montant inférieur à 100% du capital initial (par exemple 90% ou 95%). Cette approche permet généralement d’obtenir un potentiel de rendement supérieur en contrepartie d’une protection légèrement réduite.

Il est essentiel de retenir que quelle que soit la forme de protection choisie, celle-ci ne s’applique qu’à l’échéance prévue du produit. En cas de sortie anticipée à l’initiative de l’investisseur, des pertes en capital restent possibles selon les conditions de marché.

Profiter des avantages fiscaux de l’assurance-vie

Intégrer un produit structuré dans une assurance-vie permet de bénéficier d’une fiscalité allégée, particulièrement avantageuse à partir de la 8e année. 

• Les revenus générés par les produits en assurance-vie ne donnent lieu à aucune imposition tant qu’aucun rachat n’est effectué. Ils peuvent donc être réinvestis en franchise d’impôt pour profiter de la magie des intérêts composés.
• Pour les retraits avant 8 ans : la part des gains est imposée au PFU de 30 % (dont 17,2 % de prélèvements sociaux)
• Pour les retraits après 8 ans : la part des gains bénéficie d’un abattement de 4 600 € (9 200 € pour un couple), avant d’être imposée selon les modalités suivantes :

• Taux préférentiel de 24,7 % (7,5 % d’impôt sur le revenu + 17,2 % de prélèvements sociaux) pour la fraction des gains correspondant aux versements n’excédant pas 150 000 € au total
• Taux de 30 % (12,8 % d’impôt sur le revenu + 17,2 % de prélèvements sociaux) pour la fraction des gains correspondant aux versements dépassant 150 000 €

Cette distinction s’applique au cumul de l’ensemble des contrats d’assurance-vie détenus par le souscripteur.

L’assurance-vie permet par ailleurs de transmettre le capital à des bénéficiaires désignés dans des conditions fiscales très avantageuses. Le régime fiscal de la transmission dépend de l’âge du souscripteur lorsque les versements ont été effectués sur l’assurance-vie.

• Pour les versements avant 70 ans : Chaque bénéficiaire désigné profite d’un abattement de 152 500 € sur les capitaux transmis. Au-delà de cet abattement, les sommes sont taxées à 20 % jusqu’à 852 500 €, puis à 31,25 % pour la part excédentaire.
• Pour les versements après 70 ans : Les versements sont soumis aux droits de succession classiques après un abattement global de 30 500 € (tous bénéficiaires confondus). Cependant, les produits générés par le contrat (plus-values) restent exonérés de droits de succession, ce qui peut alléger l’imposition finale.

Ainsi, certains produits structurés peuvent être particulièrement adaptés à des assurances-vie ouvertes spécifiquement à des fins de transmission, par exemple en sécurisant une partie du capital tout en cherchant un rendement cible supérieur à celui d’un fonds en euros.

La présence du produit dans un contrat d’assurance-vie signifie qu’il a été examiné et jugé adapté aux épargnants par les acteurs financiers impliqués (assureur, distributeur…).

Quels sont les risques à connaître ? 

Même dans le cadre d’une assurance-vie, les produits structurés présentent des risques variables selon leur mode de fonctionnement.

Outre les mécanismes variables de protection du capital, la complexité des produits structurés peut entraîner des incompréhensions pouvant entraîner des prises de risque excessives.

Risque de perte en capital à l’échéance

Nous l’avons vu précédemment, certains produits structurés peuvent être particulièrement risqués en ce qu’ils ne protègent pas ou que partiellement le capital.

Par exemple, les produits structurés à protection partielle du capital sont munis d’un seuil de protection. Ce dernier est le plus souvent constaté à maturité du produit.

• Si le sous-jacent se situe au-dessus du seuil de protection, le capital est intégralement remboursé, même si le sous-jacent côte à un niveau inférieur par rapport au jour de sa souscription.
• Si le sous-jacent clôture en-dessous du seuil de protection, la perte en capital est proportionnelle à la baisse du sous-jacent. Elle peut donc être totale si le sous-jacent perd la totalité de sa valeur.

Certains produits sont encore plus risqués et peuvent générer des incompréhensions. C’est le cas des produits structurés ayant des “barrières américaines” qui désactivent à la protection à tout moment si le sous-jacent atteint un certain niveau.

Il est donc impératif de bien comprendre le niveau de risque du produit structuré envisagé avant d’investir et d’analyser tous les scénarios afin de vérifier s’il est compatible avec vos objectifs et le portefeuille de votre assurance-vie.

Complexité des scénarios

Un produit structuré est un contrat n’ayant pas véritablement de cadre défini ou standardisé. Sous réserve de respecter la réglementation, il est donc possible de définir des fonctionnements bien différents d’un produit à l’autre.

Si le fonctionnement de base des produits structurés peut être complexe, c’est sans compter l’inventivité de certains établissements financiers en la matière.

Certains scénarios peuvent porter sur de nombreux sous-jacents alors que le calcul de performance uniquement sur certains d’entre eux. En ajoutant les mécanismes d’autocall (remboursement anticipé du produit) et de protection complexe du capital, le couple rentabilité/risque du produit peut être très difficile à apprécier pour un investisseur particulier.

D’une manière générale, si vous ne comprenez pas le fonctionnement d’un produit structuré en moins de cinq minutes, c’est qu’il a un niveau de complexité trop élevé pour trouver sa place dans votre assurance-vie. Faites-vous alors accompagner ou renoncez.

Risque de défaut de l’émetteur

Un produit structuré implique une contrepartie pour verser le rendement en cas de réalisation des scénarios. Si l’émetteur du produit fait défaut, c’est-à-dire qu’il n’est pas en mesure de s’acquitter de ses obligations, vous prenez le risque de perdre la totalité de votre capital.

Cet évènement est improbable, mais pas impossible. En 2008 par exemple, lors de la crise des subprimes, de nombreux produits structurés émis par la banque Lehman Brothers n’ont pas pu être remboursés.

Illiquidité éventuelle avant échéance*

En principe, un produit structuré est souscrit pour une durée définie. Il s’agit donc d’un produit d’épargne à terme avec un capital qu’il est recommandé de bloquer jusqu’à échéance.

Le fait de bloquer son capital dans un actif au rendement incertain est une forme de risque pour l’investissement, notamment en termes de coût d’opportunité.

Par exemple, même si le produit protège totalement le capital, si le scénario de rendement ne se réalise pas pendant toute la durée de vie du produit, le capital aura été bloqué pour rendement nul. Il y a donc un véritable coût d’opportunité par rapport aux autres placements.

Toutefois, certains produits structurés prévoient des possibilités de retrait anticipé soit lorsqu’un scénario se réalise (autocall) soit à l’initiative de l’investisseur.

Mais le retrait de sa propre initiative, sans attendre le remboursement, peut entraîner des pénalités ou la perte de la protection du capital, ce qui peut rendre l’opération contre-productive sur le plan financier.